Déposée par voie électronique le 21 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DRONESYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DRONE SPARES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-50 du 12 décembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DRONESYS domicilié(e) Pépinière d'entreprise Eurekalp - 38660 - SAINT-VINCENT-DE-MERCUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 205 977 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DRONESYS, M. Olivier BORDES domicilié(e) Pépinière d'entreprise Eurekalp - 38660 - SAINT-VINCENT-DE-MERCUZE - France.
La marque DRONE SPARES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135756.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DRONESYS, M. Olivier BORDES - Pépinière d'entreprise Eurekalp - 38660 - SAINT-VINCENT-DE-MERCUZE - France
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ;
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; robots (machines) ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;
Photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Jeux, jouets ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; stockage électronique de données.
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